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Mentions Legales

  1. Droit de Propriété Intellectuelle

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De telles opérations de reproduction devront être effectuées à des fins licites et dans le respect du droit d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle du le prestataire et/ou des auteurs des œuvres contenues dans le site internet.

 

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Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur des artistes, qui ont choisi de publier leurs œuvres sur www.atlalfromgalbi.com, ou, qui ont collaboré avec www.atlalfromgalbi.com à la création de nouvelles formes d’expression et artistiques destinées à être publiées, même de façon non exclusive sur le site internet, ou encore, qui en forment partie intégrante.

 

De plus, vous n’êtes, en aucun cas, autorisé(e) à utiliser, quels que soient le mode et la forme, les contenus du site internet et de chaque œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Ainsi, à titre d’exemple, vous ne pourrez pas altérer ou modifier les contenus du site et les œuvres protégées sans le consentement préalable du prestataire, et/ou si nécessaire, de chaque auteur des œuvre publiées sur www.atlalfromgalbi.com

 

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  1. Loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française sous réserve des dispositions d’Ordre Public du droit français.

  1. Erreurs et inexactitudes 

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